La Securities and Exchange Board of India a autorisé les bourses à étendre la facilité d’accès direct au marché (DMA) aux FPIs pour leur participation aux dérivés de matières premières négociés en bourse (ETCDs), sous réserve de conditions. Le régulateur a pris cette décision après avoir reçu des contributions de son comité consultatif sur les dérivés de matières premières. La nouvelle disposition entrera en vigueur avec effet immédiat, a déclaré Sebi dans une circulaire.
Le régulateur avait déjà autorisé les investisseurs institutionnels tels que les fonds d’investissement alternatifs de catégorie III (AIFs), les services de gestion de portefeuille et les fonds communs de placement à participer au marché des ETCDs.
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Le DMA permet aux clients d’un courtier d’accéder directement au système de négociation de la bourse via l’infrastructure du courtier pour placer ou exécuter des ordres sans intervention manuelle du courtier. Le DMA permet aux clients d’avoir des avantages tels qu’un contrôle direct sur les ordres, une exécution plus rapide des ordres, une réduction du risque d’erreurs associé à la saisie manuelle des ordres, la préservation de la confidentialité, des coûts d’impact plus faibles pour les grands ordres et la mise en place de meilleures stratégies de couverture et d’arbitrage.
Cette autorisation est soumise à certaines conditions qui exigent des courtiers de suivre la procédure pour la demande de DMA, les spécifications opérationnelles, l’autorisation du client, l’accord courtier-client et la gestion des risques, entre autres.
Les FPIs souhaitant participer aux ETCDs seront soumis à des mesures de gestion des risques applicables.
Cette mesure a suscité des préoccupations parmi certains participants du marché, qui craignent que la participation accrue des FPIs ne conduise à une augmentation de la volatilité et de la spéculation sur le marché. « Il y a des préoccupations quant à la capacité des régulateurs à surveiller les activités des FPIs sur le marché des dérivés de matières premières, compte tenu de la complexité du marché et du grand nombre de participants », a déclaré une note de la ICICI Securities.
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Les FPIs qui sont des particuliers, des family offices et des sociétés sont autorisés à avoir une limite de position de 20 % de la limite de position au niveau du client dans un contrat dérivé de matière première particulier.01
Les bourses et les chambres de compensation peuvent spécifier des sauvegardes et des conditions supplémentaires, jugées appropriées, pour gérer les risques et assurer une négociation ordonnée dans les ETCDs.
En août, Sebi avait autorisé les FPIs à participer à des contrats dérivés de matières premières non agricoles réglés en espèces et à des indices comprenant de telles matières premières non agricoles. L’objectif était d’augmenter la profondeur et la liquidité des marchés dérivés de matières premières.
En octobre 2018, Sebi avait autorisé les entités étrangères admissibles (EFEs) ayant une exposition réelle aux marchés de matières premières indiens à participer au segment des dérivés de matières premières des bourses reconnues pour couvrir principalement leur exposition. Sebi a déclaré avoir décidé de cesser cette voie compte tenu de la non-participation de ces EFEs aux ETCDs au cours des trois dernières années.
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