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IR35 victoire “tournant” dans la preuve que les règles hors paye sont gérables.

L’une des premières vérifications de l’administration fiscale britannique (HMRC) à avoir été fermée avec succès après l’introduction des règles de travail hors de la paie est la preuve que ces changements redoutés sont gérables, en particulier lorsque l’administration fiscale adopte une approche pragmatique en matière de conformité à l’IR35.

L’enquête IR35, impliquant une organisation mondiale engagée avec plus de 300 entrepreneurs indépendants, a été fermée avec succès avec le soutien de l’expert Qdos, qui l’a décrite comme un “tournant” dans la sensibilisation de toutes les entreprises au fait que les entrepreneurs indépendants peuvent être engagés en toute sécurité en dehors du champ d’application de la législation IR35.

L’entreprise, qui a demandé à rester anonyme, a reçu une lettre de l’HMRC en septembre 2021 contenant de nombreuses questions concernant les processus en place pour garantir la conformité à l’IR35 en vertu des règles de travail hors de la paie, de la manière dont le statut IR35 est déterminé à la quantité d’entrepreneurs indépendants engagés à l’intérieur et à l’extérieur de la législation.

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Après un examen rigoureux de la conformité à l’IR35 de l’entreprise et la présentation à l’HMRC des détails d’un cadre de conformité solide – réalisé grâce à la fonctionnalité d’examen de statut de Qdos – l’administration fiscale a fermé cette enquête de 18 mois plus tôt ce mois-ci.

Seb Maley, CEO de Qdos, a commenté : “Il y a eu tellement d’inquiétudes autour des règles de travail hors de la paie ces dernières années – au point où les entreprises ont forcé les entrepreneurs indépendants à être sous IR35 ou ont arrêté de les engager complètement de peur de se retrouver dans une situation illégale en vertu de cette législation complexe.

Au-delà de tout cela, la clôture réussie de cette vérification IR35 – où la plupart des entrepreneurs indépendants ont été engagés en dehors d’IR35 – est la preuve que les règles de travail hors de la paie peuvent en fait être gérées. Pour les entreprises averses au risque, il s’agit d’un tournant.

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L’entreprise faisant l’objet de cette enquête IR35 fournit le modèle parfait pour assurer la conformité à l’IR35. En plus d’avoir engagé un expert pour effectuer des déterminations de statut IR35, une trace d’audit claire et complète s’est révélée essentielle pour prouver la conformité à l’HMRC.

Lorsqu’il s’agit d’IR35, par le passé, l’HMRC a été coupable de tirer des conclusions hâtives, accusant les parties de non-conformité avant d’avoir établi les faits. L’approche pragmatique de l’administration fiscale dans cette vérification était rafraîchissante. Qu’elle continue longtemps.”

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